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Marques déposées par TIBA-GARCIA Jocelyne
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L'ETE A PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETE A PARIS
TIBA-GARCIA Jocelyne

Numéro de dépôt :
96649113
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque L'ETE A PARIS

Déposée le 29 octobre 1996 par TIBA-GARCIA Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETE A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est TIBA-GARCIA Jocelyne, domicilié(e) 22, rue de Vincennes, 33210 TOULENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIBA-GARCIA Jocelyne - France.

La marque L'ETE A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETE A PARIS est expirée depuis le 29 octobre 2006.


TIBA-GARCIA Jocelyne - 22, rue de Vincennes, 33210 TOULENNE - France


TIBA-GARCIA Jocelyne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vêtements, chaussures, Lingerie, maillots de bain, chapellerie Papier, carton, produits en ces matières à savoir: Cahiers, blocs notes classeurs, chemises cartonnées. Accessoires en cuir ou imitation cuir: Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, portefeuilles, porte-monnaie, porte-chéquiers, porte-cartes, ceintures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.