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Marques déposées par la société étrangère TIANJIAO GENERAL AVIATION (SUZHOU) COMPANY LTD
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SKY AIRCRAFT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SKY AIRCRAFT
TIANJIAO GENERAL AVIATION (SUZHOU) COMPANY LTD, Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3604962
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2028
SKY AIRCRAFT de TIANJIAO GENERAL AVIATION (SUZHOU) COMPANY LTD

Présentation de la marque SKY AIRCRAFT

Déposée le 15 octobre 2008 par la société étrangère TIANJIAO GENERAL AVIATION (SUZHOU) COMPANY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SKY AIRCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la société étrangère TIANJIAO GENERAL AVIATION (SUZHOU) COMPANY LTD domicilié(e) 58 rue Nantian, City GAOTIEXIN, SUZHOU - Chine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. VERNERET Catherine domicilié(e) 6 Rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque SKY AIRCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SKY AIRCRAFT arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


TIANJIAO GENERAL AVIATION (SUZHOU) COMPANY LTD, Société de droit chinois - 58 rue Nantian, City GAOTIEXIN, SUZHOU - Chine


DS AVOCATS, M. VERNERET Catherine - 6 Rue Duret - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 28 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°499114 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 26 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729986 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2018 n°2695415 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-10

Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772514 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Appareils de locomotion par air ; aéronefs ;

Construction, assemblage, aménagement, réparation, maintenance, entretien, révision technique d'aéronefs ; maintien en condition opérationnelle par remplacement de pièces ou d'équipements non existants à l'époque de la conception originelle (retrofit) d'aéronefs (maintenance et réparation).