Marque expirée - Marque en non vigueur

MSC MACHINES & SYSTEMES DE CONTROLE
TIAMA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97693284
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2017

Présentation de la marque MSC MACHINES & SYSTEMES DE CONTROLE

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TIAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSC MACHINES & SYSTEMES DE CONTROLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIAMA domicilié(e) 1 Chemin des Plattes, ZA des Plattes,69390 VOURLES (dossier no 2348736) - 69390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 062 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2348736) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSC MACHINES & SYSTEMES DE CONTROLE est expirée depuis le 1 septembre 2017.

TIAMA a également déposé les autres marques suivantes : MSC INSPECTION WORLDWIDE , TIAMA , MSC , LifeTag , IQ


TIAMA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1 Chemin des Plattes, ZA des Plattes,69390 VOURLES (dossier no 2348736) - 69390 - France - SIREN 451062145


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2348736) - 69301 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 13 août 2007 n°2348736 - Publication au BOPI 2007-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472270 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401237 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 13 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401236 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 16 janvier 2004 - Gage constitué n°385949 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 18 janvier 2007 - Gage constitué n°447384 - Publication au BOPI 2007-01-18

Inscription le 18 octobre 2007 - Gage constitué n°462691 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287964 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 3 mars 2008 - Gage radié n°472269 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Machines-outils, machines à boucher, capsuler, plomber et rincer les bouteilles, machines de brasserie, machines d'emballage; machines à travailler le verre; bagues de graissage (parties de machines); appareils de lavage, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de nettoyage (électriques); poinçonneuses; rince-bouteilles; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils de traitement de signaux optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, la recherche scientifique et industrielle. Ordinateurs, logiciels périphériques d'ordinateur, programmes d'ordinateur. Services de recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.