TIAMA Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3315588
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2014
Présentation de la marque MSC
Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TIAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIAMA domicilié(e) RN 86, LE GARON,69700 MONTAGNY - 69700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 062 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 - 69301 - France.
La marque MSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIAMA Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - RN 86, LE GARON,69700 MONTAGNY - 69700 - France - SIREN 451062145
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51, avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 - 69301 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 18 octobre 2007 - Gage constitué n°462691 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472270 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 3 mars 2008 - Gage radié n°472269 - Publication au BOPI 2008-03-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Dispositifs ou partie de dispositifs de convoyage, de déplacement de récipients (partie de machine). Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) ; Appareils ou dispositifs de mesure et/ou de contrôle (inspection) de récipients. Appareils ou dispositifs de mesure et/ou de contrôle destinés au cycle de production, notamment au cycle de production de récipients. Appareils ou dispositifs de mesure et/ou de contrôle (inspection) de récipients notamment de bouteilles, de flacons, de canettes, de pots. Appareils ou dispositifs de mesure et/ou de contrôle (inspection), notamment par voie optique, de récipients notamment de bouteilles, de flacons, de canettes, de pots. Appareils ou dispositifs de mesure et/ou de contrôle (inspection) notamment par voie optique, notamment de l'aspect, de la qualité et de la dimension de récipients notamment de bouteilles, de flacons, de canettes, de pots. Machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Tous ces produits étant exclusivement destinés à une clientèle professionnelle et pour des processus de contrôle de récipients. Installation et/ou réparation d'équipements de contrôle de processus industriels. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et industriels rendus par des ingénieurs pour la conception de logiciels, d'appareils, de dispositifs et d'équipements de mesure et/ou de contrôle de processus industriels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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