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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TI
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NORMOPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMOPAC
TI S.A

Numéro de dépôt :
1655499
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2011

Présentation de la marque NORMOPAC

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) TI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TI domicilié(e) Société Anonyme, Boulevard de l'Industrie, 37530 NAZELLES NEGRON (dossier no 2175647) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2175647) - France.

La marque NORMOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMOPAC est expirée depuis le 12 avril 2011.


TI S.A - Société Anonyme, Boulevard de l'Industrie, 37530 NAZELLES NEGRON (dossier no 2175647) - France


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2175647) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175647 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303057 - Publication au BOPI 2000-07-03

Dispositifs mécaniques assurant l'étanchéité de tous fluides liquides ou gazeux, sous vide ou sous pression, entre des organes mécaniques en mouvement relatif, en marche comme à l'arrêt, applicables notamment sur pompes, circulateurs, compresseurs, ventilateurs, mélangeurs, malaxeurs, et en général, sur toutes machines comportant une transmission mécanique à travers une paroi séparant des fluides divers soumis à des pressions quelconques