Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ti tomm
ti tomm, SARL

Numéro de dépôt :
3899083
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/02/2022
ti tomm de ti tomm

Présentation de la marque ti tomm

Déposée le 21 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ti tomm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ti tomm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ti tomm domicilié(e) Z.A des Hautières - 22440 - TREMUSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 369 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ti tomm domicilié(e) Z.A des Hautières - 22440 - TREMUSON - France.

La marque ti tomm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ti tomm est expirée depuis le 21 février 2022.


ti tomm, SARL - Z.A des Hautières - 22440 - TREMUSON - France - SIREN 534369590


ti tomm - Z.A des Hautières - 22440 - TREMUSON - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matières de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Purification de l'air. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hoteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes agées. Pensions pour animaux.

Maisons médicalisées. Maison de convalescence ou de repos. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.