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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TI-REGAL
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TI CANON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI CANON
TI-REGAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98722776
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/03/2008

Présentation de la marque TI CANON

Déposée le 13 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TI-REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TI CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TI-REGAL domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 010 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque TI CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI CANON est expirée depuis le 13 mars 2008.


TI-REGAL (société à responsabilité limitée) - 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France - SIREN 412010050


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; amandes, arachides, pistaches, noix et noisettes préparées ; noix de coco séchées ; fruits confits ; dattes ; écorces de fruits ; raisins secs ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers, notamment boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie, notamment confiserie à base de chocolat, d'amandes ou d'arachides, bonbons, pastilles, pralines, caramels, gommes à mâcher à usage non médicinal et pâtes d'amandes ; bâtons de réglisse, épices, décorations comestibles pour gâteaux, miel. Glaces comestibles. Sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments). Glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao et chocolat. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.