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Marques déposées par TI JAMES GIBBONS LIMITED
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TRANSOMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSOMATIC
TI JAMES GIBBONS LIMITED

Numéro de dépôt :
1073951
Date de dépôt :
30/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSOMATIC

Déposée le 30 octobre 1978 par TI JAMES GIBBONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TI JAMES GIBBONS LIMITED, domicilié(e) (Société britannique), Church Lane, Wolverhampton, WV2 4BX, (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque TRANSOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRANSOMATIC est expirée depuis le 30 octobre 1988.


TI JAMES GIBBONS LIMITED - (Société britannique), Church Lane, Wolverhampton, WV2 4BX, (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Dispositifs pour l'ouverture et dispositifs pour la fermeture de portes, non actionnés électriquement, et pièces constitutives de ces dispositifs;portes et verrous tous compris dans la classe 6;ferrures de portes;pièces et accessoires compris dans la classe 6 pour dormants de portes, tous totalement ou partiellement en métal usuel.