Déposée le 21 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ThyssenKrupp Elevator Manufacturing France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ThyssenKrupp Elevator Manufacturing France domicilié(e) Rue de Champfleur Z.I. Saint Barthélemy d'Anjou - 49007 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 930 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ThyssenKrupp Elevator Manufacturing France, A l'attention de Geoffrey Raimbault domicilié(e) Rue de Champfleur Z.I. Saint Barthélemy d'Anjou - 49007 - ANGERS - France.
La marque LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ThyssenKrupp Elevator Manufacturing France, SAS - Rue de Champfleur Z.I. Saint Barthélemy d'Anjou - 49007 - ANGERS - France - SIREN 432930055
ThyssenKrupp Elevator Manufacturing France, A l'attention de Geoffrey Raimbault - Rue de Champfleur Z.I. Saint Barthélemy d'Anjou - 49007 - ANGERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06
Inscription le 12 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°384624 - Publication au BOPI 2004-01-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 18 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440361 - Publication au BOPI 2006-09-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528910 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04
Renouvellement sans limitation le 4 août 2010 n°2448003 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-08-04
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Machines outils. Machines à savoir : ascenseurs monte-charges ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Appareils et instruments électrique à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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