Déposée le 20 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THYSSENKRUPP ELEVATOR MANUFACTURING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THYSSENKRUPP ELEVATOR MANUFACTURING FRANCE domicilié(e) Rue de Champfleur, Z.I. Saint-Barthélemy - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 024 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THYSSENKRUPP ELEVATOR MANUFACTURING FRANCE, SAS - Rue de Champfleur, Z.I. Saint-Barthélemy - 49000 - ANGERS - France - SIREN 722024742
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Inscription le 14 août 2000 - Changement de forme juridique n°305302 - Publication au BOPI 2000-08-14
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276176 - Publication au BOPI 2004-11-26
Demande de renouvellement le 3 août 2010 n°2448035 - Publication au BOPI 2010-08-03
Inscription le 13 avril 2005 - Changement de nom, de dénomination n°410805 - Publication au BOPI 2005-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528910 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04
Inscription le 15 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533618 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572315 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25
Ascenseurs, monte-charges, trottoirs et escaliers mécaniques.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Dispositifs de commande pour ascenseurs, monte-charges, trottoirs et escaliers mécaniques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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