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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THYSSENKRUPP ASCENSEURS
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QUALIPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIPASS
THYSSENKRUPP ASCENSEURS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98739252
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/06/2018

Présentation de la marque QUALIPASS

Déposée le 29 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THYSSENKRUPP ASCENSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUALIPASS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THYSSENKRUPP ASCENSEURS domicilié(e) rue de Champfleur, ZI Saint Barthélémy, BP 50126,49001 ANGERS Cedex 01 (dossier no 2393208) - 49001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 024 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THYSSENKRUPP ASCENSEURS SAS domicilié(e) 163 avenue du Président Wilson, BP 42,93212 LA PLAINE SAINT DENIS Cedex (dossier no 2393208) - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIPASS est expirée depuis le 29 juin 2018.

THYSSENKRUPP ASCENSEURS a également déposé les autres marques suivantes : GUINET , SORETEX , Blue POME , VARI-LIFT , Guinet , THYSSENKRUPP THYSSENKRUPP ASCENSEURS ACTIVITE FERMETURES LE SERVICE A VOTRE PORTE.


THYSSENKRUPP ASCENSEURS Société par Actions Simplifiée - rue de Champfleur, ZI Saint Barthélémy, BP 50126,49001 ANGERS Cedex 01 (dossier no 2393208) - 49001 - France - SIREN 722024742


THYSSENKRUPP ASCENSEURS SAS - 163 avenue du Président Wilson, BP 42,93212 LA PLAINE SAINT DENIS Cedex (dossier no 2393208) - 93212 - France


Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492099 - Publication au BOPI 2008-12-29

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393208 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508375 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Ferme porte non électrique Portail métallique Dispositif non électrique pour l'ouverture des portes Porte métallique électrique Portail non métallique Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes Portes non métalliques électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.