Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THUROTTE Bernard

Numéro de dépôt :
1020343
Date de dépôt :
16/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Valenciennes

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1976 par THUROTTE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Valenciennes), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THUROTTE Bernard, domicilié(e) 1 Place du 11 Novembre 59230 SAINT AMAND LES EAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020343.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 1986.

THUROTTE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES CLOCHETTES DU CARILLON , LES CLOCHETTES DU CARILLON , LES CLOCHETTES DU CARILLON


THUROTTE Bernard - 1 Place du 11 Novembre 59230 SAINT AMAND LES EAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Tous articles de confiserie, en particulier Bonbons de chocolat et de caramel.