Déposée le 8 juillet 1999 par monsieur THUROT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACES TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est monsieur THUROT Philippe domicilié(e) 37, Route de Melun, 91250 SAINTRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe THUROT - France.
La marque ACES TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACES TECHNOLOGIES est expirée depuis le 8 juillet 2009.
THUROT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CEDRE , PIVERT , CEDRE
M. THUROT Philippe - 37, Route de Melun, 91250 SAINTRY SUR SEINE - France
M. Philippe THUROT - France
Demande de renouvellement le 31 juillet 2009 n°2414867 - Publication au BOPI 2009-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527289 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; moteurs (à l'exception des moteurs pour les véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission ; machines pour l'industrie, pour la métallurgie, la chimie, la pétrochimie, l'agriculture, l'agro-alimentaire, le conditionnement et l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre, du sol, de la dépollution, le traitement de l'eau et des déchets ; machines pour l'imprimerie, pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage. Pompes (machines et parties de machines ou de moteur). Compresseurs et surpresseurs. Machines-outils. Instruments de relevage et transfert de fluides. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, liés au sol, à l'eau et à l'environnement, électriques, pneumatiques, optiques, de pesage, d'échantillonnage, de conditionnement, de mesurage, de signalisation, de mesure, de contrôle, de secours et d'enseignement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'inertage, de vitrification, de traitement et recyclage de déchets, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de brûlage ou combustion, de ventilation, de distribution de liquides, fluides et d'eau, d'arrosage. Installations sanitaires et de traitement et recyclage de l'eau. Constructeurs, ensemblier, réparations dans le domaine de l'environnement, du traitement et recyclage de l'eau et des déchets. Services d'installation de matériels et process liés à l'eau, aux déchets et à l'environnement. Distribution d'eau, d'électricité et d'énergie. Exploitation d'unités de traitement de l'eau, des déchets et de cogénération. Recyclage et traitement des déchets. Exploitation de plates-formes de traitement et recyclage des déchets Recherche scientifique et industrielle. Développement des nouvelles technologies. Programmation pour ordinateurs et création de logiciels. Travaux d'ingénieurs et d'ingénierie. Essais de matériaux, produits et procédé. Laboratoire. Etablissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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