Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIN'TY
THURIES YVES

Numéro de dépôt :
92441956
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012

Présentation de la marque TONIN'TY

Déposée le 12 novembre 1992 par THURIES YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONIN'TY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est THURIES YVES domicilié(e) Place de la Bride,81170 CORDES (dossier no 2230407) - 81170 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 , RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2230407) - 81370 - France.

La marque TONIN'TY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONIN'TY est expirée depuis le 12 novembre 2012.

THURIES YVES a également déposé les autres marques suivantes : THURIES , CHOCOLAT MACARON , LES CHOCOLATS Yves Thuriès MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE , CUISINE EN TRILOGIE , (Marque figurative) , THURIES


THURIES YVES - Place de la Bride,81170 CORDES (dossier no 2230407) - 81170 - France


CABINET DELHAYE - BP 30 , RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2230407) - 81370 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230407 - Publication au BOPI 2002-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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