Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT Ô
THURIES Yves

Numéro de dépôt :
99782958
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2009

Présentation de la marque CHOCOLAT Ô

Déposée le 25 mars 1999 par THURIES Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLAT Ô » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est THURIES Yves, domicilié(e) Place de la Bride, 81170 CORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque CHOCOLAT Ô a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT Ô est expirée depuis le 25 mars 2009.

THURIES Yves a également déposé les autres marques suivantes : TONIN'TY , ALLO CHOCO , THURIES , CHOCOLAPERO , PASTISSARIA , PASTISSERIA , THURIES , MAGYFROC , CHOCO-TELE , THURIES


THURIES Yves - Place de la Bride, 81170 CORDES - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299244 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 5 janvier 2005 - Gage radié;Transmission totale de propriété n°405342 - Publication au BOPI 2005-01-05

Inscription le 19 juin 2000 - Gage constitué n°302297 - Publication au BOPI 2000-06-19

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Chocolat et confiserie à base de chocolat.