Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHEVRETINE
THUILLE GREGOIRE
BENATAR PASCAL
ROSSILLON ALAIN

Numéro de dépôt :
3129598
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2011
LA CHEVRETINE de THUILLE GREGOIRE

Présentation de la marque LA CHEVRETINE

Déposée le 6 novembre 2001 par THUILLE GREGOIRE, BENATAR PASCAL, ROSSILLON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHEVRETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Les déposants sont THUILLE GREGOIRE, domicilié(e) 50 CHEMIN DE JOIN, 73100 BRISON ST INNOCENT - France, BENATAR PASCAL, domicilié(e) CHEMIN DE GRÉSINE, 73100 BRISON ST INNOCENT - France, ROSSILLON ALAIN, domicilié(e) CHEMIN DE GRESINE, 73100 BRISON ST INNOCENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THUILLE - France.

La marque LA CHEVRETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVRETINE est expirée depuis le 6 novembre 2011.


THUILLE GREGOIRE - 50 CHEMIN DE JOIN, 73100 BRISON ST INNOCENT - France

BENATAR PASCAL - CHEMIN DE GRÉSINE, 73100 BRISON ST INNOCENT - France

ROSSILLON ALAIN - CHEMIN DE GRESINE, 73100 BRISON ST INNOCENT - France


THUILLE - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368315 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Boissons alcooliques sous pression à base de jus de raisin partiellement fermenté et d'aromates