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Marques déposées par monsieur Thuegaz (Pierre
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LE GATINAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GATINAIS
M. Thuegaz (Pierre)

Numéro de dépôt :
918135
Date de dépôt :
19/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE GATINAIS

Déposée le 19 février 1975 par monsieur Thuegaz (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Thuegaz (Pierre domicilié(e) ferme de Fortoiseau, Villiers-en-Bière (Seine-et-Marne). - France.

La marque LE GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE GATINAIS est expirée depuis le 19 février 1985.

Thuegaz (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MELUN VOYAGES , MELUN VOYAGES


M. Thuegaz (Pierre) - ferme de Fortoiseau, Villiers-en-Bière (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Conserves alimentaires et spécialement conserves de légumes.