Déposée le 15 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITAL THUASNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Aymard & Coutel, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque VITAL THUASNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE, société par actions simplifiée - 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542091186
Cabinet Aymard & Coutel, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281185 - Publication au BOPI 2005-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Inscription le 24 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°650463 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24
Inscription le 6 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°650961 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Inscription le 21 juillet 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°651541 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593462 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22
Produits pour l'incontinence, à savoir: couches hygiéniques, culottes et draps, alèzes, alèzes imperméables réutilisables.Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères). Coussins et matelas pour empêcher la formation d'escarres.Lits et matelas pour soins médicaux, fauteuils de douches, fauteuils de bains, oreillers anatomiques.Verticalisateurs, soulève-malades, déambulateurs, appareils d'aide à la mobilité, béquilles, appareillage pour la rééducation fonctionnelle, poignées et barres d'appui ou de maintien.Articles orthopédiques, notamment appareils de positionnement orthopédique, coques orthopédiques, prothèses, orthèses.Véhicules, poussettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite, roues, jantes, pneus, chambres à air, freins, protège-rayons, carters.Cannes et embouts de cannes non métalliques.Sièges, fauteuils, meubles
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VITAL THUASNE"
