Déposée le 24 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THUASNE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque THUASNE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE, Société par Actions Simplifiée - 118-120, rue Marius-Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542091186
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540946 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour contentions diverses ; articles et matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; sparadrap, pansements adhésifs à compression contrôlée ; pansements individuels compressifs ; tissus, bandes et bandelettes pour la médecine, en particulier tissus et bandes élastiques extensibles adhésives ou cohésives pour contentions diverses, bandes ombilicales, bandes-ceintures, bandes pour capitonnages médicaux et chirurgicaux, bandes en tissu greffé à caractère bioactif, bandes de crêpe élastiques et extensibles, bandes et plaques en latex ou autre mousse, bandes de polyuréthanne, sangles abdominales élastiques ; triangles et frondes de maintien ; tissus adhésifs, élastiques ou non à usage médical, tissus cohésifs, élastiques ou non à usage médical ; compresses, y compris compresses glacées et chaudes ; produits pour l'incontinence, à savoir couches hygiéniques et culottes ; coussins hémostatiques ; gazes et ouates à usage médical ; produits permettant l'application du froid utilisés contre la douleur et l'hématome, produits favorisant le réchauffement local ; produits en matière synthétique pour la protection et la prévention des ampoules, pour la cicatrisation des brûlures, coupures, ampoules et autres affections de la peau ; pommades à usage médical à action thermogène et révulsive notamment pour la pratique des sports ; laits de massage, lotions chauffantes, baumes chauffants, produits à pulvériser anti-glisse et pâtes anti-glisse pour renforcer la tenue des pansements et des bandes de contention ; substances et préparations pharmaceutiques, diététiques, à usage médical sous forme de baumes, crèmes, pommades et onguents ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bandes, bandes de contention, bandes de crêpe élastiques, ceintures et tissus à usage médical, chirurgical et orthopédique, ceintures élastiques, abdominales, hypogastriques, lombaires, ceintures ombilicales de contention, de maintien ou de soutien, notamment à usage de colostomisés ou stomisés ; bandes-ceintures, ceintures à propriété isolante et absorbante, ceintures ventrières, gaines, corsets orthopédiques, ceintures à effet de chaleur, bandages hemières, mentonnières, accomodateurs pour le visage ; bas et collants à usage prophylactique, médical, curatif ; bas et collants à varices ; attelles et gouttières modelables, notamment pour fractures ; minerves pour le cou ; articles pour contentions diverses à usage médical, chirurgical et orthopédique, articles de contention et de maintien, genouillères, notamment genouillères armées, genouillères à montant latéraux, genouillères de contention ; chevillères, notamment chevillères armées, de protection ; chevillères de contention, cuissards, protège-jambes, mitaines à usage médical, coudières, épaulières, poignets, collets cervicaux, notamment équipés d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière visco-élastique du type silicone ; produits pour l'incontinence, à savoir : draps, alèzes, alèzes imperméables réutilisables ; coussins et matelas pour empêcher la formation d'escarres ; lits et matelas pour soins médicaux, fauteuils de douches, fauteuils de bains, oreillers anatomiques ; verticaliseurs, soulève-malades, déambulateurs, appareils d'aide à la mobilité, béquilles, appareillage pour la rééducation fonctionnelle, poignées de barres d'appui ou de maintien ; chaussures orthopédiques, articles orthopédiques, notamment appareils de positionnement orthopédique, coques orthopédiques, prothèses, prothèses externes mammaires, prothèses des membres inférieurs ; orthèses ; gants de friction ; applicateurs d'électrodes sous formes de bandes élastiques ou non et d'articles confectionnés ; soutiens-gorges pour le soin et le traitement du buste ; prothèses abdominales élastiques et aide-respiratoires élastiques ; trousses, notamment trousses de secours d'urgence, de médecine, de chirurgie, trousses d'hygiène et de soins, comprenant : flacons vides, ciseaux, compresses, bandages, pansements hémostatiques, embouts de bouche à bouche ; trousses de protection et de prévention, trousses de présecours, trousses à usage public, coffrets de secours, boîtes de secours ; articles orthopédiques à utilisation préventive pour le sport. Articles de protection pour le sport ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; produits à pulvériser antiglisse et pâtes anti-glisse pour favoriser la préhension lors de la pratique du sport.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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