Déposée le 23 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THUASNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan - B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.
La marque THUASNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE, Société Anonyme - 118-120, rue Marius-Aufan - B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France - SIREN 542091186
Cabinet AYMARD & COUTEL - France
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour contention diverses ; articles et matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; pansements adhésifs à compression contrôlée ; pansements individuels compressifs. Tissus, bandes et bandelettes pour la médecine, en particulier tissus et bandes élastiques extensibles adhésives ou cohésives pour contentions diverses, bandes ombilicales, bandes-ceintures, bandes pour capitonnages médicaux et chirurgicaux, bandes en tissu greffé à caractère bioactif, bandes de crêpe élastiques et extensibles, bandes et plaques en latex ou autre mousse, bandes de polyuréthanne, sangles abdominales élastiques ; triangles et frondes de maintien ; tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus cohésifs, élastiques ou non ; compresses, y compris compresses glacées et chaudes. Produits pour l'incontinence, à savoir : couches hygiéniques et culottes. Coussins hémostatiques. Gazes et ouates à usage médical. Produits permettant l'application du froid utilisés contre la douleur et l'hématome, produits favorisant le réchauffement local. Produits en matière synthétique pour la protection et la prévention des ampoules, pour la cicatrisation des brûlures, coupures, ampoules et autres affections de la peau ; pommades à usage médical à action thermogène et révulsive notamment pour la pratique des sports. Laits de massage à usage pharmaceutique, lotions chauffantes, baumes chauffants, produits à pulvériser et pâtes antiglisse. Substances et préparations diétiques (pharmaceutiques), à usage humain sous forme de baumes, crèmes, pommades et onguents. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bandes, bandes de contention, bandes de crépe élastiques, ceintures et tissus à usage médical, chirurgical et orthopédique, ceintures élastiques, abdominales, hypogastriques, lombaires, ceintures ombilicales de contention, de maintien ou de soutien, notamment à usage de colostomisés ou stomisés ; bandes-ceintures, ceintures à propriété isolante et absorbante, ceintures ventrières, gaines, corsets orthopédiques, ceintures à effet de chaleur, bandages herniaires, mentonnières, accommodateurs pour le visage ; bas et collants à usage prophylactique, médical, curatif ; bas et collants à varices ; attelles et gouttières modelables, notamment pour fractures ; minerves ; articles pour contentions diverses à usage médical, chirurgical et orthopédique, articles de contention et de maintien, genouillères, notamment genouillères armées, genouillères à montants latériaux, genouillères de contention ; chevillères, notamment chevillères armées, de protection ; chevillères de contention, cuissards, protège-jambes, mitaines à usage médical, coudières, épaulières, poignets, colliers cervicaux, notamment équipés d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière visco-élastique du type silicone. Produits pour l'incontinence, à savoir : draps, alèzes, alèzes imperméables réutilisables. Coussins et matelas pour empêcher la formation d'escarres. Lits et matelas pour soins médicaux, fauteuils de douches, fauteuils de bains, oreillers anatomiques. Verticalisateurs, soulève-malades, déambulateurs, appareils d'aide à la mobilité, béquilles, appareillage pour la rééducation fonctionnelle, poignées et barres d'appui ou de maintien. Chaussures orthopédiques, articles orthopédiques, notamment appareils de positionnement orthopédique, coques orthopédiques, prothèses, orthèses. Gants de friction ; applicateurs d'électrodes sous forme de bandes élastiques ou non et d'articles confectionnés ; soutien-gorges pour le soin et le traitement du buste. Prothèses abdominales élastiques et aide-respiratoires élastiques. Trousses, notamment trousses de secours d'urgence, de médecine, de chirurgie, trousses d'hygiène et de soins ; trousses de protection et de prévention, trousses de présecours, trousses à usage public, coffrets de secours, boîtes de secours. Vêtements (habillement), chaussures et autres articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, cagoules, bandes et bandeaux, bonnets et autres articles coiffants, applicateurs d'électrodes (non à usage médical) sous forme d'articles confectionnés ; soutien-gorges, notamment soutien-gorges pour le soin et le traitement du buste, capes et blouses ; peignoirs et blouses pour soins esthétiques, bretelles, jarretelles, supports-chaussettes, ceintures et corsets, shorts, justaucorps, collants, gaines-culottes, slips et bas, lingerie, sous-vêtements, bonneterie, ganterie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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