Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEETAPE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan B.P. 243 - 92307 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE, Société par Actions Simplifiée - 118-120, rue Marius-Aufan B.P. 243 - 92307 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France - SIREN 542091186
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145379 - Publication au BOPI 1999-05-27
Inscription le 21 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269269 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 12 août 2009 n°2415614 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12
Bandes à usage médical, chirurgical, bandes de pansement, sparadraps, bandes rigides adhésives, bandes élastiques et extensibles, y compris bandes adhésives ou cohésives, pour contentions diverses, bandes et articles orthopédiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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