Déposée le 6 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STOMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque STOMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE, Société par Actions Simplifiée - 118-120, rue Marius-Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542091186
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2035778 - Publication au BOPI 1994-34
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262270 - Publication au BOPI 2004-04-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174163 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription - Changement d'adresse n°34216 - Publication au BOPI
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396986 - Publication au BOPI 2004-08-04
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566698 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05
Ceintures élastiques ou non à usage médical, chirurgical ou orthopédique; ceintures de contention, de maintien ou de soutien notamment à usage de colostomisés ou stomisés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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