Déposée le 21 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARA-FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243,92307 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92307 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SPARA-FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE Société Anonyme - 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243,92307 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92307 - France - SIREN 542091186
CABINET AYMARD & COUTEL - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Inscription le 18 juillet 2005 - retrait partiel n°415303 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Bandes à usage médical, chirurgical et orthopédique, bandes pour contentions diverses, bandes pour capitonnages médicaux ou chirurgicaux, sparadraps, à l'exception des pansements et bandes adhésives.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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