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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
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ORTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTEL
THUASNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1640832
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021

Présentation de la marque ORTEL

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan B.P. 243 - 92307 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTEL est expirée depuis le 25 janvier 2021.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression , Le mois du dos


THUASNE, Société par Actions Simplifiée - 118-120, rue Marius-Aufan B.P. 243 - 92307 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2001 n°2188879 - Publication au BOPI 2001-01-03

Inscription le 21 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269269 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459423 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

Appareils et instruments de secours (sauvetage);genouillères, notamment genouillères armées, de protection, cuissards;chevillères, notamment chevillères de protection.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels); genouillères et chevillères de contention

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.