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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
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ORTECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTECH
THUASNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97678989
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017

Présentation de la marque ORTECH

Déposée le 22 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTECH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243,92307 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2340156) - 92307 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2340156) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTECH est expirée depuis le 22 mai 2017.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE Société par Actions Simplifiée - 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243,92307 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2340156) - 92307 - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2340156) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340156 - Publication au BOPI 2007-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Genouillères armées, de protection; chevillières de protection. Ceintures élastiques à usage médical, chirurgical ou orthopédique, ceintures de contention de maintien, de soutien, ceintures ventrières, abdominales, hypogastriques, lombaires, ceintures isolantes et absorbantes; articles de contention, de maintien et articles orthopédiques, notamment genouillères, cuissards, coudières, épau lières, poiqnets, colliers cervicaux, chevillières, chevillières équipées d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière visco-élastique du type silicone

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.