Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVELASTIC
THUASNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1478773
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008

Présentation de la marque NOVELASTIC

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2112161) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 088 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER domicilié(e) (dossier no 2112161) - France.

La marque NOVELASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVELASTIC est expirée depuis le 19 juillet 2008.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE Société Anonyme - 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2112161) - France - SIREN 552088676


CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - (dossier no 2112161) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation le 30 mars 1998 n°2112161 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252219 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription - Transmission de propriété n°35077 - Publication au BOPI

Tissus et bandes, en particulier tissus et bandes élastiques pour contentions diverses, tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus cohésifs, élastiques ou non, compresses.Tous articles de protection, chevillères, poignets, maniques, protège-tibias, jambières, genouillères, brassards, couvertures, coquilles, protège-bras, protège-poignets, protège-jambes, cuissards, coudières, casques, épaulières, mitaines, compresses glacées, compresses chaudes.Tissus, tissus élastiques, articles en tissu utilisés pour la toilette, bandes, notamment bandes confectionnées en tissu rigide, extensible ou élastique, pourvues éventuellement de moyens de fermeture, bandeaux, applicateurs d'électrodes, élastiques ou non, sous forme de bandes, housses pour sièges, couvertures.Tous articles d'habillement, articles en tissu utilisés pour la toilette, cagoules, bonnets et autres articles coiffants, applicateurs d'électrodes sous forme d'articles confectionnés, soutiens-gorge notamment soutiens-gorge pour soins et traitements du buste, en tissu élastique ou non, capes et blouses.Peignoirs pour soins esthétiques, gants de friction.Bretelles, jarretelles, support-chaussettes, ceintures et corsets.Bandeaux, serre-têtes, rubans, lacets. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].