Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
THUASNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4289508
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
Marque figurative de THUASNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289508.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : DYNAGRIP , C.H.U.T. , BIPLAST , LA CONTENTION ELASTIQUE , Pedi'Pro P , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE


THUASNE, société par actions simplifiée - 118-120, rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France - SIREN 542091186


CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Emplâtres ; articles et matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; pansements adhésifs à compression contrôlée ; pansements individuels compressifs ; compresses, y compris compresses glacées et chaudes ; produits pour l'incontinence, à savoir couches hygiéniques et culottes ; coussins hémostatiques ; gazes et ouates à usage médical ; substances et préparations pharmaceutiques à usage médical sous forme de baumes, crèmes, pommades et onguents ; bandes de contention et de protection à usage médical ; pochettes de froid à usage médical ; bandes, coussins et coussinets pour le traitement par compression des affections de la circulation sanguine et veineuse et des affections cutanées ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Chaussettes, bas et collants à usage thérapeutique ou prophylactique ; ceintures de maternité à usage thérapeutique ou prophylactique ; corsets lombaires, dorso-lombaires et thoraciques à usage thérapeutique ou prophylactique ou pour la rééducation ; ceintures lombaires, pelviennes, herniaires, abdominales et thoraciques à usage thérapeutique ou prophylactique ou pour la rééducation ; colliers cervicaux, gouttières, minerves ; cagoules, doigtiers, shorts, jambières, gants de pieds, gants séparateurs interdigitaux, brassards, vestes, bodies, bandeaux pour oreilles, gilets avec ou sans manches, manchons, gaines, culottes, panties, corsaires et pantalons pour la compression ; chevillères, genouillères, cuissards, poignets, coudières et attelles de doigts à usage thérapeutique ou prophylactique et pour la rééducation ; épaulières d'immobilisation de l'épaule, de la clavicule, du bras, de l'avant-bras, du coude ou des doigts ; bracelets à usage thérapeutique ou prophylactique ; bandes, manchons, chaussettes, bas, mitaines, couvre-épaule et vêtements pour le traitement des oedèmes ; vêtements post-opératoires ; vêtements sur mesure pour grands brûlés ; chaussures à décharge ; chaussures, semelles et talonnettes orthopédiques ; produits pour l'incontinence, à savoir: draps, alèzes, alèzes imperméables réutilisables ; coussinets, chaussons, coussins, surmatelas et matelas pour empêcher la formation d'escarres ; oreillers cervicaux à usage médical, lits médicalisés, lève-malade, relève-jambe, porte-sérum à roulette, déambulateurs, rollateurs, béquilles, cannes anglaises ; tables de lit, fauteuils releveurs, sièges coquille, chaises et sièges de bain et de douche, planches de bains, chaises toilettes et surélévateurs de toilette pour personnes handicapées ou malades ; soutiens-gorge pour le soin et le traitement du buste ; prothèses externes du sein ; thermomètres à usage médical, tensiomètres ;

Poussettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou malades ;

Tissus pour la fabrication de vêtements et de sous-vêtements, de bas et collants, de bandes à usage médical, d'orthèses, de coussins, coussinets, matelas et surmatelas ;

Vêtements (habillement) et sous-vêtements pour la pratique du sport.