Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
THUASNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4079276
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
Marque figurative de THUASNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079276.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 mars 2024.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : DYNAGRIP , C.H.U.T. , BIPLAST , LA CONTENTION ELASTIQUE , Pedi'Pro P , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE


THUASNE, Société par actions simplifiée - 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 542091186


CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Emplâtres ; articles et matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; pansements adhésifs à compression contrôlée ; pansements individuels compressifs ; compresses, y compris compresses glacées et chaudes ; produits pour l'incontinence, à savoir couches hygiéniques et culottes ; coussins hémostatiques ; gazes et ouates à usage médical ; substances et préparations pharmaceutiques à usage médical sous forme de baumes, crèmes, pommades et onguents ; bandes de contention et de protection à usage médical ; pochettes de froid à usage médical ; bandes, coussins et coussinets pour le traitement par compression des affections de la circulation sanguine et veineuse et des affections cutanées ;

Chaussettes, bas et collants à usage thérapeutique ou prophylactique ; ceintures de maternité à usage thérapeutique ou prophylactique ; corsets lombaires, dorso-lombaires et thoraciques à usage thérapeutique ou prophylactique ou pour la rééducation ; ceintures lombaires, pelviennes, herniaires, abdominales et thoraciques à usage thérapeutique ou prophylactique ou pour la rééducation ; colliers cervicaux, gouttières, minerves ; cagoules, doigtiers, shorts, jambières, gants de pieds, gants séparateurs interdigitaux, brassards, vestes, bodies, bandeaux pour oreilles, gilets avec ou sans manches, manchons, gaines, culottes, panties, corsaires et pantalons pour la compression ; chevillères, genouillères, cuissards, poignets, coudières et attelles de doigts à usage thérapeutique ou prophylactique et pour la rééducation ; épaulières d'immobilisation de l'épaule, de la clavicule, du bras, de l'avant-bras, du coude ou des doigts ; bracelets à usage thérapeutique ou prophylactique ; bandes, manchons, chaussettes, bas, mitaines, couvre-épaule et vêtements pour le traitement des oedèmes ; vêtements post-opératoires ; vêtements sur mesure pour grands brûlés ; chaussures à décharge ; chaussures, semelles et talonnettes orthopédiques ; produits pour l'incontinence, à savoir draps, alèzes, alèzes imperméables réutilisables ; coussinets, chaussons, coussins, surmatelas et matelas pour empêcher la formation d'escarres ; oreillers cervicaux à usage médical, lits médicalisés, lève-malade, relève-jambe, porte-sérum à roulette, déambulateurs, rollateurs, béquilles, cannes anglaises ; soutiens-gorge pour le soin et le traitement du buste ; prothèses externes du sein ; thermomètres à usage médical, tensiomètres ;

Poussettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou malades ;

Tissus pour la fabrication de vêtements et de sous-vêtements, de bas et collants, de bandes à usage médical, d'orthèses, de coussins, coussinets, matelas et surmatelas ;

Vêtements (habillement) et sous-vêtements pour la pratique du sport.