Déposée le 15 février 1988 par la société THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CONTENTION DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THUASNE domicilié(e) Société Anonyme, 6, rue des Marronniers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2107361) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 088 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER domicilié(e) (dossier no 2107361) - France.
La marque LA CONTENTION DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE - Société Anonyme, 6, rue des Marronniers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2107361) - France - SIREN 552088676
CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - (dossier no 2107361) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Renouvellement sans limitation le 9 février 1998 n°2107361 - Publication au BOPI 1998-02-09
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 13 février 1998 - Changement de dénomination n°249732 - Publication au BOPI 1998-02-13
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription - Changement d'adresse n°37500 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé;emplâtres;matériel et articles pour pansements et de contentions, notamment tissus et bandes, en particulier tissus et bandes élastiques pour contentions diverses, bandes à usage médical, chirurgical ou orthopédiques, bandes pour capitonnages médicaux ou chirurgicaux;bandes ombilicales;bandes-ceintures;bandes de gaze;bandes extensibles, bandes et plaques en latex ou autre mousse, bandes de polyuréthane;sangles abdominales élastiques;bandelettes;triangles et frondes de maintien;étoffes, gazes, ouates;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques, bandages, ceintures à usage médical, chirurgical ou orthopédiques;ceintures élastiques, abdominales, hypogastriques, lombaires, ombilicales;ceintures de contention, de maintien ou de soutien;bandes-ceintures;ceintures à propriétés isolantes;bas et collants à varices;prothèses abdominales élastiques et aide-respiratoire élastique;gaines, ceintures ventrières, corsets orthopédiques;coussins à usage médical, coussins hémostatiques;chevillères, genouillères, cuissards: bas et collants à usage médical, prophylactique, curatif;matériel de suture.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, notamment tissus tissés ou à mailles, tissus élastiques, tissus extensibles, notamment pour contentions diverses, tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus cohésifs, élastiques ou non, tissus antiglissement, élastiques ou non;couvertures de lit et de table. Vêtements et tous articles d'habillement, lingerie, sous-vêtements, gaines, corsets, bas, collants, bonneterie, ganterie, chaussures, chapellerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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