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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
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GENUCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENUCONTROL
THUASNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4030146
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
GENUCONTROL de THUASNE

Présentation de la marque GENUCONTROL

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENUCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque GENUCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENUCONTROL est expirée depuis le 5 septembre 2023.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, Société par actions simplifiée - 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 542091186


CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils et instruments à usage médical et orthopédique en particulier pour le soutien, le maintien, l'immobilisation, la compression et la stabilisation du genou ; articles de contention et de maintien notamment genouillères, bandes et sangles, attelles, à usage médical et orthopédique en particulier pour le soutien, le maintien, l'immobilisation, la compression et la stabilisation du genou.