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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
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FORM IT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORM IT
THUASNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3055890
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2030

Présentation de la marque FORM IT

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 120 rue Marius Aufan, 92300 Levallois-Perret cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Aymard & Coutel, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France.

La marque FORM IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORM IT arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, Société par actions simplifiée - 120 rue Marius Aufan, 92300 Levallois-Perret cedex - France - SIREN 542091186


cabinet Aymard & Coutel, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France


Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452177 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757458 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24

Plaques et/ou tubes de matière thermo-formable à découper, plaques et attelles de matière thermo-formable pré-découpées à mettre en forme, plaques et attelles de matière thermoformable pré-formées à adapter au patient, à usage médical et orthopédique. Plaques et/ou tubes de matière thermo-formable à découper, plaques et attelles de matière thermo-formable pré-découpées à mettre en forme, plaques et attelles de matière thermoformable pré-formées à adapter au patient.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.