Déposée le 22 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESS BY THUASNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ACCESS BY THUASNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :