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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THUASNE-PARIS
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T.S.M.A.O.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.S.M.A.O.
THUASNE-PARIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1709169
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001

Présentation de la marque T.S.M.A.O.

Déposée le 2 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) THUASNE-PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.S.M.A.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE-PARIS domicilié(e) 6 Rue des Marronniers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD ET COUTEL - France.

La marque T.S.M.A.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.S.M.A.O. est expirée depuis le 2 décembre 2001.

THUASNE-PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PREVAREX , TONIGRIP , VERTEX , POLYACTION , NEOPAC , NODEX , ALUFORM , CHUT , CREPEX , INTERTROUSSE


THUASNE-PARIS, Société anonyme - 6 Rue des Marronniers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


CABINET AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 21 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269269 - Publication au BOPI 1998-12-21

Programmes d'ordinateurs enregistrés notamment pour articles tricotés, bas, collants, chaussettes, chevillères, genouillères, coudières à usage médical