Déposée le 9 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) THUASNE-PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE-PARIS domicilié(e) 73, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD et COUTEL. - France.
La marque NOVELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE-PARIS, (S.A.) - 73, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS. - France
Cabinet AYMARD et COUTEL. - France
Inscription - Changement d'adresse n°37500 - Publication au BOPI 1989-07
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;instruments, appareils et dispositifs pour soins d'esthétique et d'hygiène.Papier et articles en papier;papier pour la toilette, les soins d'esthétique et d'hygiène;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques.Tissus;articles en tissu utilisés pour la toilette;bandes, notamment bandes confectionnées en tissu rigide, extensible ou élastique, pourvues éventuellement de moyens de fermeture;bandeaux, applicateurs d'électrodes élastiques ou non, sous forme de bandes;housses.Articles d'habillement, articles en tissu utilisés pour la toilette, cagoules, bonnets et autres articles coiffants, applicateurs d'électrodes sous forme d'articles confectionnés; soutien-gorge notamment soutien-gorge pour soins et traitements du buste, en tissu élastique ou non, peignoirs, capes et blouses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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