Déposée le 10 août 1987 par la société THUASNE & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEWSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THUASNE & Cie domicilié(e) 27, rue de la Jomayère, 42031 SAINT ETIENNE Cedex 2 (dossier no 2090286) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2090286) - France.
La marque NEWSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE & Cie - 27, rue de la Jomayère, 42031 SAINT ETIENNE Cedex 2 (dossier no 2090286) - France - SIREN 542091186
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2090286) - France
Renouvellement sans limitation le 16 mai 1997 n°2090286 - Publication au BOPI 1997-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11
Produits pharmaceutiques et hygiéniques;matériel et articles pour pansements et de contention, notamment tissus et bandes, en particulier tissus et bandes élastiques pour contentions diverses, bandes à usage médical, chirurgical ou orthopédiques, bandes pour capitonnages médicaux ou chirurgicaux;bandes ombilicales, bandes-ceintures;bandelettes;triangles et frondes de maintien;étoffes, gazes, ouates;produits permettant l'application du froid utilisé contre la douleur et l'hématome;produits favorisant le réchauffement local;laits de massage, lotions chauffantes, baume chauffant;produits à pulvériser et pâtes anti-glisse.Appareils et instruments de secours (sauvetage);tous articles de protection, notamment pour la pratique du sport.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux;bandages;ceintures à usage médical, chururgical ou orthopédiques;ceintures élastiques, abdominales, hypogastriques, lombaires;ceintures ombilicales;ceintures de contention, de maintien ou de soutien;bandes-ceintures;ceintures à propriétés isolantes;bas et collants à usage médical, prophylactique, curatif;bas et collants à varices;tous articles d'orthopédie.Tissus, notamment tissus tissés ou à mailles;tissus élastiques, tissus extensibles, notamment pour contentions diverses, tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus antiglissement, élastiques ou non.Vêtements et tous articles d'habillement, bretelles, jarretelles, supports-chaussettes, ceintures et corsets.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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