Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THUASNE CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1600061
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2000
Marque figurative de THUASNE   CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) THUASNE CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE CIE domicilié(e) 27 rue de la Jomayère, 42031 SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600061.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 juillet 2000.

THUASNE CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THC , (Marque figurative) , CEMEN , (Marque figurative) , MT , NEWSPORT , LA DOUBLE CROCHE , (Marque figurative) , NN


THUASNE CIE, société anonyme - 27 rue de la Jomayère, 42031 SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Bandes élastiques, ceintures en tous genres et tous articles d'orthopédie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.