Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THUASNE & Cie, (S.A.), 27, rue de la Jomayère, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1217732
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1992
Marque figurative de THUASNE & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) THUASNE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217732.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 1992.

THUASNE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THC , CEMEN , (Marque figurative) , MT , (Marque figurative) , NEWSPORT , LA DOUBLE CROCHE , (Marque figurative) , NN


THUASNE & Cie, (S.A.), 27, rue de la Jomayère, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;articles à jeter après usage compris dans cette classe.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;instruments, appareils et dispositifs pour soins d'esthétique et d'hygiène;articles à jeter après usage compris dans cette classe.Papier et articles en papier;papier pour la toilette, les soins d'esthétique et d'hygiène;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;articles à jeter après usage compris dans cette classe.Tissus;articles en tissu utilisés pour la toilette;bandes, notamment bandes confectionnées en tissu rigide, extensible ou élastique, pourvues éventuellement de moyens de fermeture;bandeaux, applicateurs d'électrodes élastiques ou non, sous forme de bandes;housses;articles à jeter après usage compris dans cette classe.Articles d'habillement, articles en tissu utilisés pour la toilette, cagoules, bonnets et autres articles coiffants, applicateurs d'électrodes sous forme d'articles confectionnés;soutien-gorge notamment soutien-gorge pour soins et traitements du buste, en tissu élastique ou non, capes et blouses; articles à jeter après usage compris dans cette classe.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.