Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THUASNE & Cie, (S.A.), 27, rue de la Jomayère, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1183514
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de THUASNE & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) THUASNE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183514.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1991.

THUASNE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THC , (Marque figurative) , CEMEN , (Marque figurative) , MT , (Marque figurative) , NEWSPORT , LA DOUBLE CROCHE , (Marque figurative)


THUASNE & Cie, (S.A.), 27, rue de la Jomayère, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Tissus et étoffes élastiques, articles textiles non compris dans d'autres classes.Articles d'habillement. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.