Déposée le 29 juillet 1993 par THSTYME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est THSTYME, LTD., domicilié(e) Cedar House, 41 Cedar Avenue HAMILTON HM12 (Bermudes) BERMUDES - Bermudes.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD SA - France.
La marque U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THSTYME, LTD. - Cedar House, 41 Cedar Avenue HAMILTON HM12 (Bermudes) BERMUDES - Bermudes
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD SA - France
Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165790 - Publication au BOPI 1993-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Moteurs électriques, à savoir à courant continu et pas-à-pas.Machines distributrices, y compris mécanismes automatiques pour appareils à pré-paiement; calculatrices; processeurs de traitement de données; circuits intégrés pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, stations de travail d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, souris et boules de pointeur d'ordinateurs, bandes de sauvegarde d'ordinateurs, lecteurs de disques d'ordinateurs, à savoir disques souples, durs et magnétiques; écrans à cristaux liquides et connecteurs électroniques et prises.Pendules.Jeux, à savoir véhicules électriques (jouets) et jeux vidéo manuels
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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