Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ths tahiti
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FROZEN PALACE TAHITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ths tahiti domicilié(e) Pirae Aute 2 Lot 96 BP 740 Papeete 98713 TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ths tahiti domicilié(e) Pirae Aute 2 Lot 96 BP 740 Papeete 98713 TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.
La marque FROZEN PALACE TAHITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763177.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROZEN PALACE TAHITI est expirée depuis le 31 août 2020.
ths tahiti a également déposé les autres marques suivantes : SaPuTonCu
ths tahiti, SARL - Pirae Aute 2 Lot 96 BP 740 Papeete 98713 TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France
ths tahiti - Pirae Aute 2 Lot 96 BP 740 Papeete 98713 TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas.
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