Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY
Ths. BACHE-GABRIELSEN SARL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96618111
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY

Déposée le 25 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ths. BACHE-GABRIELSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ths. BACHE-GABRIELSEN domicilié(e) 32 rue de Boston, BP 62, 16102 COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ths. BACHE-GABRIELSEN SARL - France.

La marque L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY est expirée depuis le 25 mars 2006.

Ths. BACHE-GABRIELSEN a également déposé les autres marques suivantes : F. de VERNON & Co , DUPUY , DUPUY COGNAC 1852 , SOUVENIR , XO TENTATION , MARQUIS DE VILLARD , DE MURAC , DUPUY TENTATION , CUVEE SOLENE , Fineco DUPUY MAISON FONDEE EN 1852


Ths. BACHE-GABRIELSEN SARL (Société à Responsabilité Limitée) - 32 rue de Boston, BP 62, 16102 COGNAC Cedex - France - SIREN 905720108


Ths. BACHE-GABRIELSEN SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Cognac