CUVEE SELMA
Présentation de la marque CUVEE SELMA
Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THS BACHE GABRIELSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVEE SELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE SELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE SELMA est expirée depuis le 29 novembre 2024.
THS BACHE GABRIELSEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562628 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09