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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THS BACHE GABRIELSEN
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CUVEE SELMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE SELMA
THS BACHE GABRIELSEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3326398
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/11/2024
CUVEE SELMA de THS BACHE GABRIELSEN

Présentation de la marque CUVEE SELMA

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THS BACHE GABRIELSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVEE SELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THS BACHE GABRIELSEN domicilié(e) 32 Rue de Boston - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. VANNI Philippe domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France.

La marque CUVEE SELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE SELMA arrivera à expiration en date du 29 novembre 2024.

THS BACHE GABRIELSEN a également déposé les autres marques suivantes : F. de VERNON & Co , DUPUY , DUPUY COGNAC 1852 , SOUVENIR , XO TENTATION , MARQUIS DE VILLARD , DE MURAC , L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY , DUPUY TENTATION , CUVEE SOLENE


THS BACHE GABRIELSEN, Société par actions simplifiée - 32 Rue de Boston - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720108


FIDAL, M. VANNI Philippe - Le Montesquieu, 19 Avenue J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562628 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09

Boissons alcooliques à l'exception des bières.