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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THS BACHE-GABRIELSEN
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CUVEE ANNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE ANNA
THS BACHE-GABRIELSEN, SA

Numéro de dépôt :
99803822
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/07/2019

Présentation de la marque CUVEE ANNA

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) THS BACHE-GABRIELSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CUVEE ANNA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THS BACHE-GABRIELSEN domicilié(e) 32 DE BOSTON - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THS BACHE-GABRIELSEN domicilié(e) 32 DE BOSTON - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ANNA est expirée depuis le 16 juillet 2019.

THS BACHE-GABRIELSEN a également déposé les autres marques suivantes : F. de VERNON & Co , DUPUY , DUPUY COGNAC 1852 , SOUVENIR , XO TENTATION , MARQUIS DE VILLARD , DE MURAC , L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY , DUPUY TENTATION , CUVEE SOLENE


THS BACHE-GABRIELSEN, SA - 32 DE BOSTON - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720108


THS BACHE-GABRIELSEN - 32 DE BOSTON - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418321 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).