Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMERICAN OAK
Ths BACHE-GABRIELSEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290490
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
AMERICAN OAK de Ths BACHE-GABRIELSEN

Présentation de la marque AMERICAN OAK

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ths BACHE-GABRIELSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMERICAN OAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ths BACHE-GABRIELSEN domicilié(e) 32 Rue de Boston - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque AMERICAN OAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN OAK arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

Ths BACHE-GABRIELSEN a également déposé les autres marques suivantes : F. de VERNON & Co , DUPUY , DUPUY COGNAC 1852 , SOUVENIR , XO TENTATION , MARQUIS DE VILLARD , DE MURAC , L'ART DU COGNAC PAR A. EDMOND DUPUY , DUPUY TENTATION , CUVEE SOLENE


Ths BACHE-GABRIELSEN, Société par actions simplifiée - 32 Rue de Boston - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720108


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Eaux-de-vie bénéficiant de l'AOC Cognac.