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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ths. BACHE-GABRIELSEN (Sté Anonyme
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F. de VERNON & Co
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F. de VERNON & Co
Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. (Sté Anonyme)

Numéro de dépôt :
99794724
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque F. de VERNON & Co

Déposée le 26 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Ths. BACHE-GABRIELSEN (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « F. de VERNON & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ths. BACHE-GABRIELSEN (Sté Anonyme domicilié(e) 32 rue de Boston, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. - France.

La marque F. de VERNON & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F. de VERNON & Co est expirée depuis le 26 mai 2009.

Ths. BACHE-GABRIELSEN (Sté Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLARD , G. LECOMTE & Co , GRAND PALAIS , FINECO COGNAC TONIC DUPUY , B. de VILBERT & Co , LEON MAUDET & Co , J. TRESSAC & Co , ROSE DE VERSAILLES , DE TALBERT , E. VILLARD & CO.


Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. (Sté Anonyme) - 32 rue de Boston, 16100 COGNAC - France


Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).