Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. CLANET & Co
Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. (Sté Anonyme)

Numéro de dépôt :
99824463
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque A. CLANET & Co

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Ths. BACHE-GABRIELSEN (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « A. CLANET & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ths. BACHE-GABRIELSEN (Sté Anonyme domicilié(e) 32 rue de Boston, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. - France.

La marque A. CLANET & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. CLANET & Co est expirée depuis le 16 novembre 2009.

Ths. BACHE-GABRIELSEN (Sté Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLARD , G. LECOMTE & Co , GRAND PALAIS , FINECO COGNAC TONIC DUPUY , B. de VILBERT & Co , LEON MAUDET & Co , J. TRESSAC & Co , ROSE DE VERSAILLES , DE TALBERT , E. VILLARD & CO.


Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. (Sté Anonyme) - 32 rue de Boston, 16100 COGNAC - France


Ths. BACHE-GABRIELSEN S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Boissons alcooliques à l'exception des bières.