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Marques déposées par monsieur THOVEX FranÇois
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AQUA-BULLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-BULLE
Monsieur THOVEX FranÇois

Numéro de dépôt :
1624749
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/09/2000

Présentation de la marque AQUA-BULLE

Déposée le 10 septembre 1990 par monsieur THOVEX FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « AQUA-BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur THOVEX FranÇois domicilié(e) "La chaume embarrée", 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

La marque AQUA-BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-BULLE est expirée depuis le 10 septembre 2000.

THOVEX FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : AERO-DOME , AGRIDELTA


Monsieur THOVEX FranÇois - "La chaume embarrée", 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Constructions transportables métalliques, constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.