Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIDELTA
THOVEX François, Les 4 moulins, 85300 SALLERTAINE.

Numéro de dépôt :
1273243
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/04/1994
AGRIDELTA de THOVEX François

Présentation de la marque AGRIDELTA

Déposée le 26 avril 1984 par THOVEX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « AGRIDELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOVEX François, Les 4 moulins, 85300 SALLERTAINE. - France.

La marque AGRIDELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIDELTA est expirée depuis le 26 avril 1994.

THOVEX François a également déposé les autres marques suivantes : AERO-DOME , AQUA-BULLE


THOVEX François, Les 4 moulins, 85300 SALLERTAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Machines pour l'agriculture, en particulier pour l'épandage aérien.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.