Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE "SANGLISSON GAULOIS".
Numéro de dépôt :
1641094
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/01/2001
Présentation de la marque LE "SANGLISSON GAULOIS".
Déposée le 23 janvier 1991 par monsieur THOUVENIN Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LE "SANGLISSON GAULOIS". » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE "SANGLISSON GAULOIS". a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE "SANGLISSON GAULOIS". est expirée depuis le 23 janvier 2001.
THOUVENIN Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27