Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZAGAYA CREATIONS
Numéro de dépôt :
1398175
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1997
Présentation de la marque ZAGAYA CREATIONS
Déposée le 3 mars 1987 par madame THOUVENIN Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZAGAYA CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZAGAYA CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAGAYA CREATIONS est expirée depuis le 3 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33